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Mise à jour le 3 juillet
FCO : la prochaine campagne de vaccination,
obligatoire, sera réalisée dans le cadre du mandat sanitaire
>> Exercice
Revenant sur la mise en place de la vaccination contre la fièvre
catarrhale ovine, notre confrère Jean-Marc Bournigal, directeur
général de l’alimentation, explique qu’il a fallu faire face
à une situation exceptionnelle. Les choses seront plus faciles l'année
prochaine, annonce-t-il, quand la vaccination sera incluse dans les visites
régulières de prophylaxie. La prochaine campagne sera obligatoire
et donc réalisée dans le cadre du mandat sanitaire.
La Dépêche Vétérinaire : La vaccination
contre la fièvre catarrhale ovine (FCO), pour laquelle vous aviez
heureusement passé commande des doses nécessaires, ne se
fait pas sans difficultés. Pour quelles raisons selon vous
?
Jean-Marc Bournigal, directeur général de l’alimentation
: Suite à l‘apparition de la FCO en 2006 et en l’absence de
vaccin, nous avons dû pendant deux ans nous évertuer par tous
les moyens à limiter la diffusion de la maladie. Comme vous le soulignez,
le ministre a souhaité très tôt lancer un appel d’offre
afin de pouvoir assurer la protection des élevages dans les meilleurs
délais. Si grâce à cet appel d’offre, la France a été
le premier pays à pouvoir lancer une campagne de vaccination, face
à l’impossibilité de pouvoir vacciner tous les animaux en
raison de la mise à disposition progressive des doses et à
la période qui se prête mal à la réalisation
d’une prophylaxie collective, nous avons dû trouver des solutions
adaptées à une situation inédite.
«Il existe dans notre pays un partenariat solide entre les éleveurs
et leurs vétérinaires.»
Force est de constater que ces décisions ont généré
des interrogations, des difficultés logistiques réelles,
des incompréhensions qui ont entraîné des prises de
position des différents acteurs, vétérinaires, groupements
de défense sanitaire, organisations professionnelles agricoles,
ou des interprétations excessives et qu'il a été nécessaire
à plusieurs reprises de clarifier la situation.
Cependant, il existe dans notre pays un partenariat solide entre les
éleveurs et leurs vétérinaires. Les éleveurs
ont parfaitement conscience de la nécessité de vacciner pour
éviter les pertes observées en 2007. Dans ce contexte, j’ai
toujours considéré, que s’il convenait d’être pragmatique,
la raison l’emporterait, et que cette campagne de vaccination parfaitement
atypique permettrait de parvenir à l’objectif que nous nous sommes
fixé : protéger le maximum d’élevages et d’animaux
avant la reprise des cas cliniques.
D.V. : Pourquoi avoir levé tardivement les incertitudes concernant
le caractère vétérinaire de l’acte vaccinal et celles
relatives à son inclusion dans le champ du mandat sanitaire ?
J.-M. B. : Il a toujours été répondu à
cette question que la vaccination est un acte vétérinaire
et, dès le mois de février, le ministre a confirmé
que, sauf dans le cas du BTV1 et des animaux exportés, il
s'agissait d'une vaccination facultative. Rendre obligatoire une vaccination
lorsque l’on ne dispose pas des doses de vaccin pour satisfaire aux demandes
de l’ensemble des éleveurs n’était pas possible.
«Dans la réalité, il y a eu une adaptation régulière,
comme sans doute dans tous les autres Etats membres con?frontés
à la même situation.»
Une vaccination facultative ne nécessite donc pas de mandat
sanitaire comme c'est le cas pour la grande majorité des vaccinations
en élevage. Par conséquent, nous n'avons pas « balayé
la doctrine sanitaire française ». Nous avons fait des choix
adaptés, certes à la situation sanitaire, mais aussi au contexte
social d'élevages déjà touchés, aux risques
de production de vaccin...
D..V. : Divers intervenants ont eu le sentiment d'être livrés
à eux-mêmes. Le commandement sanitaire, jusque là très
efficace, est-il remis en cause ?
J.-M. B. : La critique est souvent facile. Cette
crise, depuis son apparition en 2006, est de loin celle qui a donné
lieu au plus grand nombre d’arrêtés et d’instructions rédigés
par la DGAL*. Qui a souvenir d'avoir eu à gérer une telle
situation ? Il a fallu faire face à une situation exceptionnelle
avec des outils de lutte que sont les vaccins, d'abord inexistants, puis
ensuite livrés en plusieurs fois et au moment où les animaux
sont en pâture ou en transhumance, sans oublier les problèmes
avec l'Italie et la clause de sauvegarde.
Dans la réalité, il y a eu une adaptation régulière,
comme sans doute dans tous les autres Etats membres confrontés à
la même situation.
Les choses seront plus faciles l'année prochaine, quand la vaccination
sera incluse dans les visites régulières de prophylaxie.
D.V. : Pour atteindre les objectifs d'une vaccination de cette ampleur,
la logistique est essentielle. Allez-vous adjoindre à vos services
centraux des compétences supplémentaires en la matière
?
J.-M. B. : Là encore, en raison de la forte mobilisation
du ministre auprès de la Commission européenne, il a été
obtenu un financement important pour l’achat des vaccins et pour la vaccination,
ce qui impose un minimum de rigueur dans l’organisation des versements.
La solution retenue, outre qu’elle a été discutée
avec des représentants des vétérinaires, conditionne
le versement de plusieurs dizaines de millions d’euros.
«Une réflexion sur l'actualisation du mandat sanitaire
est certainement nécessaire.»
Comme vous l’indiquez à juste titre, la DGAL n’a jamais été
une plate-forme logistique et pourtant, grâce à une forte
mobilisation des agents, nous avons organisé l’appel d’offre, et
nous assurons depuis lors la livraison dans l’ensemble des départements.
Les choses sont à l’évidence perfectibles, mais nous faisons
face avec détermination.
En revanche, la situation en 2009 sera totalement différente
dans la mesure où la vaccination se fera en routine.
D.V. : La campagne prochaine de vaccination aura-t-elle un caractère
obligatoire ?
J.-M. B. : La réponse est clairement oui et a été
annoncée par le ministre. Nous travaillons à la préparation
des textes, et nous serons amenés à en discuter, dans les
prochaines semaines, avec les représentants professionnels.
D.V. : Relèvera-t-elle du strict exercice du mandat sanitaire
? Utilisera-t-elle un vaccin mixte sérotype 1 et sérotype
8 ?
J.-M. B. : Il n'est pas prévu de vaccin mixte :
dans les travaux en cours menés par les industriels, il n'est pas
demandé d'ATU ou d'AMM pour le moment sur ce type de vaccin. La
situation devrait cependant évoluer en 2010. Dans la mesure où
la vaccination est obligatoire, elle doit être réalisée
dans le cadre du mandat sanitaire.
D.V. : Le thème de l’atelier Mandat sanitaire des prochaines
Rencontres nationales vétrinaires sera : « Le culicoïdès
aura-t-il la peau du mandat sanitaire ? » Quel est votre pronostic
?
J.-M. B. : Il faut relier cette question avec ma réponse
sur la doctrine sanitaire française. Mais une réflexion sur
l'actualisation du mandat sanitaire est certaine-ment nécessaire
: une demande a été faite par le ministre dans ce sens et
elle correspond à une demande que les vétérinaires
eux-mêmes ont exprimée à plusieurs reprises.
Charles Guené, sénateur et conseiller général
de la Haute-Marne, a été nommé comme parlementaire
en mission auprès du ministre sur l’exercice libéral de la
médecine vétérinaire. Un des objectifs de cette mission
est de réfléchir à la place du vétérinaire
libéral et à l'évolution de son rôle dans le
système français de surveillance et de gestion des risques
tout au long de la filière animale.
Le sénateur Guené devra ainsi notamment procéder
à une évaluation des rapports qu'entre?tiennent l'Etat et
les vétérinaires libéraux au travers de l'exercice
du mandat sanitaire et définir les modifications ou évolutions
qui pourraient être apportées à ce contrat original
afin de maintenir sur le territoire national un maillage vétérinaire
efficace.
*DGAL : Direction générale de l’alimentation.
L’Ordre lance une consultation sur «
l’unicité du domicile d’exercice professionnel »
>> Débat
Le Conseil supérieur de l’Ordre des vétérinaires
(CSO) est amené à revoir l’un des piliers du Code de déontologie
- l’unicité du domicile professionnel – et lance, à cette
occasion, une large consultation auprès des vétérinaires.
Sa démarche s’inscrit dans le contexte du déploiement
de la directive européenne Services (dite aussi Bolkestein), favorable
à la liberté d’installation en général et incitant
à la libre circulation des biens et des services.
En l’état actuel de sa réflexion, le CSO a identifié
deux options stratégiques :
- abroger le principe d’unicité et définir les modalités
de fonctionnement des différents domiciles d’exercice professionnel
d’une même structure vétérinaire ;
- conserver le principe d’unicité, tout en acceptant la possibilité
pour une structure d’exercice vétérinaire d’ouvrir un nombre
important de domiciles d’exercice professionnel.
Le CSO souhaite recueillir toutes les contributions : témoignages
sur des situations de terrain illustrant le bien fondé ou au contraire
les blocages induits par le principe d’unicité (à envoyer
par voie électronique ou par courrier) et réponses à
un questionnaire dédié.
Ce dernier est construit selon trois axes principaux : les attentes
des clients, celles des vétérinaires et celles sociétales.
Il s’agit pour chaque praticien de s’évaluer par rapport à
21 critères pré-établis.
Les contributions sont à envoyer avant le 15 septembre au secrétariat
du CSO ou directement auprès de Jacques Guérin, con?seil?ler
en charge de ce dossier.
Cette consultation sera suivie d’une réunion de synthèse
qui se déroulera le 23 septembre. Ensuite, l’assemblée générale
de l’Ordre des 3 et 4 octobre, à Amiens, permettra aux conseillers
ordinaux de se déterminer par un vote individuel. Cette décision
servira de socle de travail au CSO. n
>> Encore plus d’infos !
Pour obtenir notamment le questionnaire, contacter : Jacques
Guérin, courriel :
j.guerin-na88@veterinaire.fr, ou Evelyne Hassid, tél. : 01.53.36.16.00.
L’ensemble
du dossier est en ligne à l’adresse : www.unicitedudomiciledexercice.fr.
A lire également : l’article R.242-53 du
Code de déontologie, l’article dans la revue
de l’Ordre n° 30 sur la directive Services, ainsi que celui sur
l’avenir de l’unicité du domicile professionnel dans le numéro
33
page 32 de cette même publication.
FCO : que les sommes avancées par les
confrères leur soient versées avant le 15 juillet
Rémi GELLÉ
Président du SNVEL*
>> Courrier
Dans un courrier adressé à Michel Barnier, ministre
de l’Agriculture, le président du SNVEL* demande à ce que
les sommes avancées par les vétérinaires dans le cadre
de la vaccination contre la FCO** leur soient versées avant le 15
juillet.
Monsieur le Ministre,
Lors du comité de pilotage consacré à la FCO**
en date du 17 avril, vous avez demandé à la profession vétérinaire
de s‘engager à déduire les aides de l’Etat de leur honoraires
de vaccination.
Je vous avais répondu positivement, en précisant toutefois
être dans l’attente des conditions précises de cette déduction,
en particulier concernant les modalités de calcul de la TVA.
Les réponses nous sont parvenues le 26 mai dernier. Ce long
délai de réponse a pour conséquence que l’engagement
pris d’un règlement à 45 jours des sommes précomptées
par les vétérinaires n’est pas respecté.
Les vétérinaires libéraux, en collaboration avec
les Directions départementales des services vétérinaires,
ont assuré sans faille la réalisation de la majeure partie
de la campagne de vaccination contre la FCO. La profession vétérinaire
a relevé ce défi dans un climat détestable et est
aujourd’hui encore remise en cause dans ses prérogatives par certaines
organisations professionnelles agricoles. Dans ce contexte, vous comprendrez
sans difficulté que le retard pris dans le versement des aides aux
éleveurs, dont vous avez demandé aux vétérinaires
de faire l’avance, est difficilement acceptable.
Le SNVEL, en charge des intérêts matériels des
vétérinaires, ne pourra tenir son engagement pris le 17 avril
que dans la mesure où les délais de paiement annoncés
seront respectés. C‘est pourquoi, dans un souci de pragmatisme,
je vous demande d’agir sans retard pour qu’avant le 15 juillet, les sommes
avancées soient versées aux vétérinaires ayant
réalisé leur travail.(…)
*SNVEL : Syndicat national des vétérinaires d’exercice
libéral.
**FCO : Fièvre catarrhale ovine.
Un pharmacien condamné pour délivrance
au détail sans ordonnance
>> Pharmacie vétérinaire
Un pharmacien de Chaumont (Haute-Marne) a été condamné,
le 6 mai, par le tribunal de Grande instance de Chaumont pour avoir
délivré au détail à plusieurs éleveurs,
entre 2001 et 2005, à titre gratuit et onéreux, sans ordonnance,
des substances classées comme vénéneuses.
Le professionnel avait déjà été condamné
en 2001 par la cour d’appel de Dijon, pour des faits similaires commis
de 1997 à 1999, à 4 mois d’emprisonnement avec sursis et
à une amende de 80 000 F dont il s’est depuis acquitté. L’état
de récidive légale a dû cependant être écarté,
en raison de l’amnistie des faits intervenue en 2002.
Cette nouvelle affaire a été révélée
à la suite de la détection, en 2002, de résidus
antibiotiques dans du lait, en provenance d’un élevage où
avait été administré un médicament acheté
sans ordonnance auprès de ce pharmacien. A l’initiative de la Direction
départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression
des fraudes, et avec le concours de la DSV, des contrôles inopinés
ont été effectués sur plusieurs mois auprès
de plusieurs éleveurs du bassin agricole de Chaumont.
Il s’est avéré que le pharmacien de Chaumont avait délivré
à de nombreux éleveurs des médicaments sans ordonnance
et satisfait même, à plusieurs reprises par voie postale,
à des commandes à distance (passées notamment par
téléphone ou par fax).
Dans ses attendus, le tribunal a reconnu que « le comportement
transgressif » du prévenu a fait courir un danger à
la santé publique.
Au final, il le condamne à verser des dommages et intérêts
à toutes les organisations qui se sont constituées partie
civile : 1 000 € pour le Conseil supérieur de l’Ordre des vétérinaires,
le Conseil régional de l’Ordre des vétérinaires Champagne-Ardenne
et le SNVEL*, 5 000 € pour la Fédération nationale bovine
(FNB) et l’association Consommation, logement et cadre de vie. Le pharmacien
devra en outre verser, au titre de l’article 475-1 du Code de procédure
pénale, 1 000 € aux trois premiers, 1 500 € à la
FNB ainsi qu’à la dernière association. Le condamné
n’a pas fait appel.
*SNVEL : Syndicat national des vétérinaires d’exercice
libéral.
Le décret prescription-délivrance
présenté au Space
>> Vétérinaires GTV
Le décret prescription-délivrance est le thème
de communication choisi par les vétérinaires GTV* pour le
Space 2008 qui se tiendra, du 9 au 12 septembre, à Rennes.
A travers des conseils à destination des vétérinaires
et des éleveurs, nos confrères souhaitent légitimer
et systématiser la délivrance par les vétérinaires.
Le slogan retenu, « Qui prescrit bien, délivre bien »,
véhicule l’idée de chaîne de la prescription-délivrance.
« Nous souhaitons positionner le vétérinaire comme
un ayant-droit majeur de la délivrance du médicament en expliquant
d’une part le bilan sanitaire et d’autre part le protocole de soins avec
prescription-délivrance sans examen clinique », insiste Stéphane
Martin, responsable de l’organisation du pôle santé animale
au Space qui s’étend cette année sur 204 m2.
Information sur la FCO
Grâce aux sponsors du stand**, auxquels se sont joints cette
année Boehringer-Ingelheim et Vétoquinol, les vétérinaires
GTV proposeront une animation permettant de gagner, comme l’an dernier,
un quad. L’objectif affiché est d’obtenir une mobilisation encore
supérieure à celle de 2007 et donc de dépasser les
3 200 bulletins de jeu remplis par les éleveurs. Ces bulletins sont
disponibles dans la revue Réussir Lait et dans les kits Space qui
seront adressés, fin juillet, à tous les vétérinaires
du Grand Ouest.
Sur le stand, sur lequel la présence de l’Ordre est renforcée
cette année, les vétérinaires distribueront un livret
technique qui, outre le décret prescription-délivrance, contient
une page d’information sur la FCO.
Pour inciter environ 70 vétérinaires à venir tenir
le stand, les GTV organiseront un jeu leur permettant de gagner, chaque
jour, un détecteur de radars***. n
>> Encore plus d’infos !
Site Internet : www.gtv-space.com.
*GTV : Groupements techniques vétérinaires.
**Schering-Plough Vétérinaire, Intervet, Pfizer, Merial,
Novartis, Biove, Dolisos, Virbac.
***avec le soutien de TVM et des centrales d’achat.
Kératite chronique avec infiltrat éosinophile
: première description chez le chien
>> Etude clinique
La kératite éosinophilique est un type particulier de
kératite bien décrit chez le chat et le cheval mais méconnu
chez le chien. Cette étude* décrit une série de 28
chiens souffrant de lésions cornéennes chroniques, dans lesquelles
l’histologie a révélé un infiltrat par des éosinophiles.
La population concerne, entre autres, 8 boxers et 3 bouledogues français.
L’âge moyen est de 7 ans (de 9 mois à 10 ans) et l’anamnèse
révèle des ulcères chroniques ou récurrents
(25) ou une kératite chronique (3) associés à un prurit
péri-oculaire, un blépharospasme et un larmoiement ainsi
qu’une conjonctivite.
Les lésions cornéennes étaient unilatérales
(19) ou bilatérales (9) avec une néovascularisation, un œdème,
un ulcère et une infiltration superficielle du stroma.
L’eosinophilie est présente dans 11 cas sur 20 chiens testés.
Des symptômes discrets d’atopie sont relevés dans une majorité
de cas et les tests allergologiques intradermiques révèlent
dans 14 cas sur 17 une sensibilisation aux aéroallergènes,
en particulier, aux acariens de maison.
Les lésions microscopiques sont une hyperplasie superficielle
de l’épithélium avec clivage ou ulcération centrale,
une fibrose stromale superficielle avec œdème et néovascularisation,
un infiltrat inflammatoire polymorphe comprenant des éosinophiles
migrant des vaisseaux vers la zone sous-épithéliale
Les corticostéroïdes, les anti-allergiques (lodoxamine)
et la ciclosporine en association constituent un traitement efficace.
En conclusion, ces kératites canines avec infiltration éosinophilique
suggèrent une étiologie allergique. Cette série constitue
la première description mondiale de cette entité pathologique
et évo?que la kératoconjonctivite atopique de l’Homme, dont
les lésions majeures sont des ulcères et des érosions
cornéennes.
* Georges de Geyer, vétérinaire en activité référée
en ophtalmologie à Angers, congrès de l’European Society
of Veterinary Ophthalmology, à la mi-mai, à Versailles.
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